Aller au contenu principal

Légal

Mentions légales

Dernière mise à jour : 31 juillet 2026

1. Éditeur du site

Dénomination sociale : SEDONA.AI

Forme juridique : Société par actions simplifiée (SAS)

Capital social : 1 000 €

Siège social : 1 rue des Variétés, 66000 Perpignan, France

Email : vincent.coderch@sedona-ai.com

Téléphone : +33 (0)6 03 39 43 98

Président : Vincent Coderch

Directeur de la publication : Vincent Coderch

SIREN : 992 946 285

SIRET (siège) : 992 946 285 00010

RCS : Perpignan 992 946 285

Code APE / NAF : 62.01Z — Programmation informatique

TVA intracommunautaire : FR 04 992 946 285

Immatriculation : 20 octobre 2025

2. Hébergement

Site sedona-ai.com : Vercel Inc., 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis.

Application Sedona Radar et données de scan : OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France (datacenter de Gravelines) ; base de données Supabase hébergée dans l'Union européenne (Francfort, Allemagne).

Contenus du blog (cms.sedona-ai.com) : OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France (datacenter de Gravelines).

Vos données de scan et données personnelles sont hébergées en France et dans l'Union européenne. Voir notre politique de confidentialité.

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus du site (textes, visuels, logos, code, marque « Sedona.AI » et « Sedona Radar ») est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive de Sedona.AI, sauf mention contraire. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite.

4. Données personnelles et cookies

Le traitement de vos données personnelles est décrit dans notre politique de confidentialité. La gestion des cookies est détaillée dans notre politique cookies. Conformément au RGPD, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement et d'opposition sur vos données, exerçable à l'adresse vincent.coderch@sedona-ai.com.

5. Conditions d'utilisation et de vente

L'utilisation du site est régie par nos Conditions Générales d'Utilisation. Les abonnements Sedona Radar sont régis par nos Conditions Générales de Vente.

6. Droit applicable

Le présent site et les présentes mentions légales sont régis par le droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux de Perpignan seront seuls compétents.

Scan gratuit